Procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 6 octobre 2025

17/11/2025

Ordre du jour : 

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu des commissions réunies du 25 août 2025
3. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 25 août 2025
4. Compte-rendu des délégations d’attribution au maire
5. Aménagement du parvis de l’église de Soultzmatt : Avenant n^o 1 au lot n^o 1 Déplacement du monument et rénovation des murs
6. Extension ALSH : Avant-projet définitif
7. Piste verte reliant Soultzmatt à Wintzfelden : Acquisition foncière
8. Projet d’échange de terrains dans la zone artisanale Rue du Lussweg
9. Lotissement Jüchen : Rétrocession de la parcelle cadastrée section 20 n^o 831
10. Signature de conventions : SPA de Colmar et partenariat du statut Chat libre
11. Rapports d’activité
12. Subvention jeunes licenciés
13. Attribution de subvention
14. Remboursement de frais de déplacement Talheim
15. Facturation travaux en régie
16. Adhésion à la convention de participation risque Prévoyance CDG68 et participation financière de la collectivité à la protection sociale complémentaire en risque Prévoyance
17. Divers