Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 3 novembre 2025

17/11/2025

Ordre du jour : 

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu des commissions réunies du 29 septembre 2025
3. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 06 octobre 2025
4. Compte-rendu des délégations d’attribution au Maire
5. Hangar de stockage : Cautionnement emprunt participation ACL
6. Hangar de stockage : Convention de participation ACL
7. Rénovation voiries Wintzfelden
8. Etude travaux pont route de Westhalten 
9. Etude complémentaire parcelle EST site de la Gauchmatt
10. Cession terrain zone artisanale avenue Nessel
11. Révision des statuts de Territoire d’énergie Alsace
12. Redevance d’occupation du domaine public provisoire pour les chantiers d’électricité
13. Attribution de subventions
14. Bons cadeaux de Noël pour les enfants du personnel communal
15. Facturation de travaux en régie dans le cadre de sinistre
16. Tarifs communaux
17. Produits de la chasse
18. Travaux chalet de chasse lot n^o 2
19. Admission en non-valeur
20. Création de poste
21. Divers